Mentions légales

IDENTIFICATION DU PROFESSIONEL

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.capsulenomade.fr les informations suivantes :

Propriétaire: Madame AVRANCHE Justine – 31 rue des terrasses, 56250 ELVEN – France 

Responsable publication : Justine AVRANCHE  – contact@capsulenomade.fr

Hébergeur : Hostinger

Entrepreneur individuel

Identifiant SIREN : 845174572

CREDITS

Site développé en collaboration avec Prestarvor 

Développeur : Maxime AVRANCHE

DESCRIPTION DES SERVICES

Le site www.capsulenomade.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des services proposés. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

DROITS D’AUTEURS

Le présent site Internet constitue une œuvre dont CAPSULE NOMADE et PRESTARVOR sont les auteurs au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de CAPSULE NOMADE ou de tiers ayant l’autorisation à les utiliser. A l’exception des photographies libre de droit récoltés sur le site Freepick.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

ETABLISSEMENTS DE LIEN VERS LE SITE

CAPSULE NOMADE autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site www.capsulenomade.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, violent, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir sur l’une des pages du site. Celui-ci doit apparaître dans une nouvelle fenêtre.

Les pages du site www.capsulenomade.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).

Dans tous les cas d’espèce, CAPSULE NOMADE se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.